Mentions Légales de One Circularity Europa, S.L.

Informations Générales

Raison Sociale : One Circularity Europa, S.L.

Numéro d'identification fiscale : B42909069

Siège Social: Edificio Singular 2, Centro Residencial Oliveros, Calle Maestro Serrano 9, Oficina 1, 04004 Almería, Espagne

Téléphone: +34 687 821 055

Courriel : info@onecircularity.com

Objet

Le présent avis légal régit l'utilisation du site web [insérer l'URL du site web], dont One Circularity Europa, S.L. est propriétaire. La navigation sur le site web de One Circularity Europa, S.L. confère la condition d'utilisateur dudit site et implique l'acceptation pleine et sans réserve de toutes les dispositions incluses dans le présent avis légal.​

Propriété Intellectuelle et Industrielle

Tout le contenu du site web, y compris, sans limitation, les textes, graphiques, images, sa conception et les droits de propriété intellectuelle qui pourraient correspondre à ce contenu, ainsi que toutes les marques, noms commerciaux ou tout autre signe distinctif sont la propriété de One Circularity Europa, S.L., qui se réserve tous les droits sur ceux-ci.

Toute reproduction totale ou partielle du contenu, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, mécanique, électronique, reprographique ou autre, ainsi que toute diffusion, communication publique ou distribution, sont interdites sans l'autorisation écrite préalable de One Circularity Europa, S.L. ou de leurs propriétaires respectifs..

Responsabilités

One Circularity Europa, S.L. ne garantit pas la continuité, la disponibilité et l'utilité du site web, ni de ses contenus ou services. One Circularity Europa, S.L. fera tout son possible pour assurer le bon fonctionnement du site web, mais ne peut être tenue responsable ni garantir que l'accès à ce site web sera ininterrompu ou exempt d'erreurs.

De même, One Circularity Europa, S.L. n'est pas responsable et ne garantit pas que le contenu ou les logiciels accessibles via ce site web soient exempts d'erreurs ou ne causent pas de dommages au système informatique (logiciels et matériel) de l'utilisateur. En aucun cas, One Circularity Europa, S.L. ne sera responsable des pertes, dommages ou préjudices de toute nature résultant de l'accès, de la navigation et de l'utilisation du site web, y compris, mais sans s'y limiter, ceux causés aux systèmes informatiques ou ceux provoqués par l'introduction de virus.​

One Circularity Europa, S.L. décline également toute responsabilité pour les dommages pouvant être causés aux utilisateurs par une utilisation inappropriée de ce site web. En particulier, elle décline toute responsabilité en cas de pannes, interruptions, défaillances ou défauts des télécommunications pouvant survenir.

Compétence Juridictionnelle

Les présentes mentions légales sont régies intégralement par la législation espagnole. Pour la résolution de tous les litiges ou questions liés au présent site web ou aux activités qui y sont développées, One Circularity Europa, S.L. et l'utilisateur acceptent de se soumettre expressément aux tribunaux d'Almería, en Espagne.

Date d'Entrée en Vigueur

La présente mention légale entre en vigueur le 1er mai 2024.